Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE STE THERESINE
Monsieur CALLEGARI Jean-Louis

Numéro de dépôt :
97687276
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2007

Présentation de la marque DOMAINE STE THERESINE

Déposée le 11 juillet 1997 par monsieur CALLEGARI Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE STE THERESINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est monsieur CALLEGARI Jean-Louis domicilié(e) Les Peyrals, 34760 BOUJAN/LIBRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CALLEGARI Jean-Louis - France.

La marque DOMAINE STE THERESINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE STE THERESINE est expirée depuis le 11 juillet 2007.

CALLEGARI Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : 1928 Original


Monsieur CALLEGARI Jean-Louis - Les Peyrals, 34760 BOUJAN/LIBRON - France


Monsieur CALLEGARI Jean-Louis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

fruits et légumes frais. Boissons de fruits et de jus de fruits. Boissons alcooliques à l'exception des vins et des eaux-de-vie. Vins de pays et d'appellation d'origine. Eaux-de-vie d'appellation d'origine

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.